Déposée le 23 février 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) gt
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « mobile-home-en-france »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) gt domicilié(e) 1 la rochotte,88430 CORCIEUX - 88430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 097 594 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, philippe marion domicilié(e) 11 boulevard de la bastille,75012 PARIS - 75012 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mobile-home-en-france est expirée depuis le 23 février 2016.
gt a également déposé les autres marques suivantes : GT , GT
gt sarl - 1 la rochotte,88430 CORCIEUX - 88430 - France - SIREN 339097594
philippe marion - 11 boulevard de la bastille,75012 PARIS - 75012 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-37
Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20
Inscription le 12 octobre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°507939 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-12
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries ; véhicules électriques ; caravanes ; Constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; exploitation de terrains de camping ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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